Conditions d’Utilisation de la Bibliothèque Wikifarmer

A. INFORMATIONS GÉNÉRALES

  1. Wikifarmer (tel que défini plus loin) possède et exploite la plateforme Internet mondiale https://wikifarmer.com, qui comprend notamment une section de bibliothèque (la « Bibliothèque Wikifarmer»). La Bibliothèque Wikifarmer a pour objet de renforcer l’autonomie des agriculteurs par l’éducation, grâce à la publication d’articles portant sur des pratiques et des lignes directrices agricoles universellement accessibles à tous les agriculteurs / utilisateurs du Site Internet (tel que défini plus loin) du monde entier, et ce gratuitement. Tous les agriculteurs / utilisateurs du Site Internet ont ainsi accès à du matériel éducatif pertinent, aux dernières avancées scientifiques et technologiques et à des manuels pratiques qui peuvent les aider à améliorer leur production et leurs revenus de manière durable. La consultation du contenu de la Bibliothèque Wikifarmer est ouverte tant à des amateurs qu’à des agriculteurs professionnels. Pour assurer l’accès universel aux connaissances, la Bibliothèque Wikifarmer propose une version traduite et localisée de chaque article dans plus de 15 langues. Nos efforts ont été salués par l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture, la FAO, qui a qualifié la Bibliothèque Wikifarmer de « Wikipedia de l’agriculture ». En vue de renforcer notre profil de durabilité, d’atteindre nos ODD et de créer de nouvelles solutions de contenu pratiques et de haute qualité, nous restons constamment ouverts à l’idée d’accueillir de nouveaux auteurs et d’associer nos forces à celles de nouveaux partenaires.

L’utilisation de ce Site Internet https://wikifarmer.com (le « Site Internet ») est soumise aux présentes conditions d’utilisation (les « Conditions d’Utilisation » en vigueur à tout moment, qui constituent l’accord entre la Bibliothèque Wikifarmer et toute personne accédant au Site Internet.

L’utilisation de ce Site Internet de quelque manière que ce soit constitue l’acceptation sans réserve des Conditions d’Utilisation et de la Politique de Confidentialité de la Bibliothèque Wikifarmer en vigueur à tout moment.

Veuillez lire attentivement les Conditions d’Utilisation énoncées ci-dessous avant d’utiliser notre Site Internet. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions générales, nous vous prions de quitter ce Site Internet.

Les présentes Conditions d’Utilisation peuvent être révisées et mises à jour de manière unilatérale à tout moment. Wikifarmer peut publier des versions mises à jour des présentes Conditions d’Utilisation sur ce Site Internet ou vous informer d’une autre manière que les présentes Conditions d’Utilisation ont été modifiées. À cette fin, nous vous prions de vérifier périodiquement les Conditions d’Utilisation du Site Internet. Votre utilisation continue du Site Internet suite à toute modification des Conditions d’Utilisation constituera votre acceptation de ces modifications.

  1. Toute référence dans la présente à « nous », « notre », « nos » ou « Wikifarmer » désigne la société unipersonnelle qui opère sous la raison sociale « WIKIFARMER SINGLE MEMBER PRIVATE COMPANY », dûment organisée et régie par la législation grecque, dont le siège social est situé au 31 KOTTA ST., ATHÈNES, GR-11525, n° d’immatriculation fiscale 801334509, et n° GEMI 154623401000. Toute référence dans la présente à « vous » désigne tout utilisateur/visiteur du Site Internet.

Wikifarmer permet à ses utilisateurs de contribuer à la Bibliothèque Wikifarmer. Tout utilisateur qui est l’auteur d’un article, d’un avis ou d’une analyse (« Auteur ») peut accéder au Site Internet et soumettre une œuvre de l’esprit (« Œuvre ») en vue de sa publication. La soumission d’une Œuvre par l’Auteur constitue l’acceptation sans réserve par l’Auteur des Conditions d’Utilisation et de la Politique de Confidentialité de la Bibliothèque Wikifarmer. Tout Auteur qui se connecte au Site Internet en vue d’y soumettre une Œuvre destinée à la publication doit s’attendre à être contacté par Wikifarmer pour conclure un Contrat d’Auteur distinct (« Contrat d’Auteur ») qui régit la relation des parties. À cette fin, dès lors qu’il accepte les présentes Conditions d’Utilisation, l’Auteur donne explicitement son consentement à être contacté par Wikifarmer.

B. CONDITIONS D’UTILISATION

  1. Utilisation du Site Internet

La Bibliothèque Wikifarmer est accessible à toutes les personnes qui ont l’âge minimum requis et/ou aux personnes morales aptes à conclure un contrat juridiquement contraignant en vertu du droit applicable. Sans qu’en soit limitée la portée de ce qui précède, la Bibliothèque Wikifarmer n’est pas accessible aux personnes de moins de 18 ans et/ou aux personnes morales non légalement constituées. Si vous n’êtes pas admissible pour ces raisons, l’utilisation de la Bibliothèque Wikifarmer vous est expressément interdite. Dès lors que vous utilisez le Site Internet, vous déclarez avoir l’âge minimum requis et la capacité juridique nécessaire pour accepter les présentes Conditions d’Utilisation et utiliser le Site Internet conformément aux présentes Conditions d’Utilisation.

Les utilisateurs peuvent utiliser le formulaire « nous contacter » pour contacter Wikifarmer s’ils ont toute question ou demande à formuler. Wikifarmer s’efforcera de son mieux de répondre aux utilisateurs dans un délai de deux jours ouvrables.

  1. Avis de Non-Responsabilité et Recours

L’utilisation du Site Internet et toute dépendance de votre part à l’égard du Site Internet, y compris toute mesure prise par vous en raison d’une telle utilisation ou dépendance, sont à vos propres risques. Dans toute la mesure permise par la loi, Wikifarmer ne garantit pas que l’utilisation du Site Internet sera ininterrompue, exacte ou exempte d’erreurs ; pas plus qu’il ne prononce de garantie quant aux résultats qui peuvent être obtenus de l’utilisation du Site Internet. Le Site Internet est fourni « en l’état » et dans les limites autorisées par la loi. Wikifarmer ne reconnaît aucune garantie, explicite ou implicite, y compris, sans limitation, des garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et de non-infraction.

Votre seul et unique recours en cas de défaillance consiste pour la Bibliothèque à déployer des efforts commercialement raisonnables pour adapter ou réparer le Site Internet, ou lorsque cette adaptation ou cette réparation n’est pas possible, pour que Wikifarmer vous rembourse le montant que vous avez réellement payé à Wikifarmer (le cas échéant).

  1. Droits de propriété intellectuelle

Le contenu de ce Site Internet, comme les textes, les images, les photographies, les marques de commerce et les graphiques de la société et les Œuvres, est la propriété exclusive de Wikifarmer. L’utilisation du Site Internet et/ou de la Bibliothèque Wikifarmer ne vous accorde pas la propriété de tout droit intellectuel ni d’autres droits de jouissance ou de participation à son égard ou à celui du contenu auquel vous accédez. Il vous est interdit de supprimer, de recouvrir ou de modifier des déclarations de nature juridique qui apparaissent sur le Site Internet ou en parallèle. Il est interdit de copier, de reproduire ou de retransmettre tout document sans le consentement écrit de Wikifarmer.

En adhérant aux présentes Conditions d’Utilisation et en les acceptant, et en publiant l’Œuvre sur le Site Internet, l’Auteur accepte et reconnaît par la présente que l’Œuvre créée par l’Auteur est protégée par le droit d’Auteur et/ou d’autres lois sur la propriété intellectuelle (y compris la propriété industrielle). À la publication de toute Œuvre par l’Auteur sur le Site Internet, cette Œuvre fait alors partie intégrante de la Bibliothèque Wikifarmer et tous les droits de propriété intellectuelle y afférents sont automatiquement transférés et cédés à Wikifarmer et lui appartiennent donc, et ce également en conformité avec la teneur du Contrat d’Auteur que l’Auteur est tenu de signer.

  1. Déclarations de l’Auteur

L’Auteur déclare et garantit à Wikifarmer que :

  1. l’Œuvre est et sera l’œuvre originale de l’Auteur et que l’Auteur n’a pas et/ou n’aura pas copié entièrement, partiellement et/ou substantiellement toute autre œuvre et/ou matériel et/ou toute autre source et l’Auteur ne commettra aucun plagiat pour la création de l’Œuvre ;
  2. l’Œuvre n’enfreint, n’enfreindra et de violera en aucune manière les droits de propriété intellectuelle d’un tiers ;
  3. l’Auteur est/sera l’unique créateur, propriétaire légal et bénéficiaire effectif de l’Œuvre qui n’a pas été créée/ne sera pas créée dans le cadre d’un emploi et/ou de toute autre relation commerciale avec un tiers et personne d’autre n’a été/n’est/ne sera impliqué dans la création de l’Œuvre ;
  4. l’Auteur dispose des connaissances et de l’expertise scientifiques nécessaires et requises pour créer l’Œuvre ;
  5. l’Œuvre reçoit un soutien scientifique suffisant et s’appuie sur des preuves scientifiques, des résultats de recherche et des références et citations fiables ;
  6. l’Auteur n’a pas cédé et ne cédera pas et/ou ne transférera pas de droits cédés conformément aux présentes Conditions d’Utilisation et au Contrat d’Auteur et n’a pas concédé ni ne concédera de licence y afférente. L’Œuvre n’a pas déjà été publiée ailleurs et ne le sera pas dans le futur, sauf sur autorisation écrite de Wikifarmer ;
  7. aucune infraction et/ou infraction probable des droits de propriété intellectuelle et de droits cédés conformément aux présentes Conditions d’Utilisation n’a eu lieu ;
  8. l’exploitation des droits cédés conformément aux présentes Conditions d’Utilisation ne porte et ne portera atteinte à aucun droit de tiers.
  9. l’Auteur est propriétaire et a le droit de céder et de transférer à son tour une licence et/ou a obtenu légalement une licence d’utilisation avec le droit de sous-licence, et peut donc légalement utiliser, céder et transférer les droits de propriété intellectuelle et/ou accorder une licence/sous-licence de ces droits, relatifs aux photos, dessins et/ou autres illustrations pertinents au sujet de l’Œuvre ; et
  10. l’Œuvre ne contient rien de diffamatoire ou d’indécent.

On entend par droits de propriété intellectuelle tous les droits de propriété intellectuelle de toute(s) Œuvre(s), qu’ils soient enregistrés ou non, notamment mais pas exclusivement tous les droits d’auteur (y compris les droits voisins, et le droit de reproduire, de traduire, de publier toute Œuvre dans n’importe quelle langue) et tous les droits d’appliquer et de demander des recours (y compris des dommages-intérêts) s’y rapportant, et tous droits de même effet et/ou de même nature et/ou d’un effet et/ou d’une nature similaires à tout ce qui précède partout dans le monde (« Droits de Propriété Intellectuelle »).

  1. Reconnaissances et engagements de l’Auteur

L’Auteur reconnaît que Wikifarmer est une plateforme populaire et consent et accepte qu’il n’aura droit à aucune contrepartie monétaire de la part de Wikifarmer pour la publication de l’Œuvre et le transfert et la cession des Droits de Propriété Intellectuelle de l’Œuvre, étant donné que le Site Internet reçoit un nombre important de visites et que la publication de l’Œuvre sur le Site Internet est bénéfique pour l’Auteur.

  1. Responsabilité et Indemnité de l’Auteur

L’Auteur sera tenu responsable envers Wikifarmer de toute infraction des présentes Conditions d’Utilisation et/ou du Contrat d’Auteur et tiendra Wikifarmer indemnisé contre les responsabilités, coûts, dépenses, dommages et pertes (y compris les pertes directes, indirectes ou consécutives, perte de profit, perte de réputation et tous les intérêts, pénalités et frais juridiques (calculés sur la base d’une indemnisation complète) et tous les autres frais et dépenses professionnels raisonnables) subis ou engagés par Wikifarmer suite à une infraction ou en relation avec une infraction par l’Auteur des Conditions d’Utilisation et/ou du Contrat de l’Auteur, ainsi que pour l’application des présentes Conditions d’Utilisation par Wikifarmer.

  1. Limitation de Responsabilité de la Bibliothèque Wikifarmer

Dans toute la mesure autorisée par la loi, en aucune circonstance Wikifarmer ou l’une ou l’un de ses affiliés, filiales, fournisseurs de services sous-jacents, partenaires commerciaux, fournisseurs d’informations, fournisseurs de comptes, concédants de licence, employés, dirigeants, gestionnaires, administrateurs, sous-traitants, distributeurs ou agents ne peut être tenu(e) responsable envers vous ou toute autre personne de toute perte ou de tout dommage (y compris, mais sans s’y limiter, de dommages directs, indirects, exemplaires, spéciaux, accessoires, de couverture ou de dépendance, perte de bénéfices ou de revenus, interruption d’activité, perte de données ou incapacité à réaliser des économies ou des avantages anticipés ou des opportunités commerciales), ou pour toute réclamation de la part d’une autre partie.

L’exclusion de responsabilité de Wikifarmer s’applique que la réclamation soit en responsabilité contractuelle, délictuelle (y compris mais sans s’y limiter, la négligence) ou en equity et même si Wikifarmer a été avisé de la possibilité d’une telle perte ou dommage.

Vous acceptez que la responsabilité légale de Wikifarmer à votre égard soit réduite dans la mesure de votre contribution, le cas échéant, à la perte.

Dans le cas où, nonobstant ce qui précède, Wikifarmer est tenu responsable envers vous de dommages-intérêts attribuables à quelque motif que ce soit, et indépendamment de la forme de l’action (que ce soit dans en responsabilité contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), en responsabilité civile du produit, ou autrement), dans les limites autorisées par la loi, la responsabilité de Wikifarmer envers vous est limitée à tout montant que vous avez effectivement payé à Wikifarmer (le cas échéant).

  1. Politique de Confidentialité et Protection des Données à Caractère Personnel

Par son utilisation du Site Internet, tout utilisateur accepte nos politiques de confidentialité et accepte que Wikifarmer puisse utiliser ses informations dans le contexte de ses politiques de confidentialité. Veuillez consulter la Politique de Confidentialité de Wikifarmer pour plus d’informations.

  1. Cession

Wikifarmer se réserve le droit de céder à tout tiers, sans consentement ou approbation préalable, quelconque de ses droits et obligations découlant des présentes Conditions d’Utilisation. Il est interdit à l’Auteur de céder des droits ou obligations en vertu des présentes Conditions d’Utilisation sans l’approbation écrite préalable du Wikifarmer.

  1. Divers

Toute nullité partielle de l’une des Conditions d’Utilisation des présentes n’aura aucune incidence sur l’effet ou la validité des Conditions d’Utilisation restantes. Si une partie ou une disposition des présentes Conditions d’Utilisation s’avère non valide, inapplicable ou nulle, cette partie ou disposition sera appliquée dans la mesure maximale autorisée et les autres dispositions des présentes Conditions d’Utilisation resteront pleinement en vigueur.

Wikifarmer et vous acceptez que les présentes Conditions d’Utilisation constituent la déclaration complète et exclusive de l’entente mutuelle des parties et remplacent et annulent tous les accords, communications et autres ententes écrits ou oraux antérieurs relatifs à l’objet des Conditions d’Utilisation.

Le défaut ou le retard de la part de Wikifarmer dans l’exercice d’un droit ou d’un recours en vertu des présentes ou dans l’application des présentes Conditions d’Utilisation ne sera pas perçu comme une renonciation à ce droit ou recours. La renonciation à un tel droit ou à une telle disposition ne sera effective que si elle est écrite et signée par un représentant dûment autorisé de Wikifarmer. Sauf stipulation explicite dans les présentes Conditions d’Utilisation, l’exercice par l’une ou l’autre des parties de l’un de ses recours en vertu des présentes Conditions se fait sans préjudice de ses autres recours en vertu des présentes Conditions d’Utilisation ou autrement

Nulle agence, société de personnes ou coentreprise ou nul emploi n’est créé(e) en conséquence des présentes Conditions d’Utilisation, et vous n’avez aucune autorisation d’aucune sorte de lier Wikifarmer à quelque titre que ce soit. Les Œuvres sont la création indépendante de l’Auteur. Rien dans les présentes Conditions d’Utilisation ne peut être interprété de quelque manière que ce soit comme constituant un contrat de travail ou une relation de travail entre les parties.

  1. Cas de Force majeure

Wikifarmer ne sera pas tenu responsable de la non-exécution de ses obligations en vertu des présentes Conditions d’Utilisation en raison de grèves, d’émeutes, d’incendie, d’explosions, de catastrophes naturelles, de guerre, d’action gouvernementale, de défaut technique temporaire ou permanent d’exploiter le Site Internet ou de toute autre cause échappant au contrôle raisonnable de Wikifarmer.

  1. Respect du Droit

Le Site Internet est accessible dans le monde entier. Wikifarmer ne prononce aucune déclaration comme quoi le contenu du Site Internet est conforme aux lois, y compris aux lois sur la propriété intellectuelle, de tout pays hormis la Grèce. Si vous accédez au Site Internet à partir de tout autre territoire, vous le faites à vos propres risques et êtes responsable du respect des lois dans la juridiction à partir de laquelle vous accédez au site.

  1. Système interne de traitement des réclamations – Médiation

Wikifarmer dispose d’un système interne pour le traitement des réclamations reçues des utilisateurs de Wikifarmer. Ce système est facilement accessible, gratuit, assure le traitement des litiges dans un délai raisonnable et opère en conformité avec les dispositions de l’article 11 du Règlement (UE) 2019/1150.

Les utilisateurs de Wikifarmer conviennent également de la possibilité d’un règlement extrajudiciaire des litiges par la mise en place d’un système de médiation. À cette fin, Wikifarmer peut travailler avec deux (2) médiateurs du Registre des médiateurs du ministère hellénique de la Justice pour parvenir à un accord sur tout litige éventuel, y compris toute réclamation qui ne peut pas être résolue par le système de traitement interne susmentionné.

  1. Règlement des Litiges – Droit Applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit grec et toute réclamation et/ou tout litige concernant l’interprétation et/ou l’application des présentes Conditions d’Utilisation seront soumis exclusivement aux tribunaux compétents d’Athènes. Dans toute action ou procédure visant à faire respecter les droits en vertu des présentes Conditions d’Utilisation, la partie qui obtient gain de cause aura le droit de recouvrer ses frais et honoraires d’avocat.

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